MENTIONS LEGALES

Éditeur

atelier-de-reflexologie

Martine Sonnallier Ndouma EI

370 chemin des Aspras

06140 Vence

0650846172

msonnallier@gmail.com

Ce site est hébergé par la Société Google.

Ce site a été conçu par Espoir Ndouma pour « atelier-de-reflexologie».

Conditions générales

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site www.atelier-de-reflexologie.fr

Ce site appartient et est géré par Martine SONNALLIER.

En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d'utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Martine SONNALLIER. Cela comprend, mais n'est pas limité aux images, textes, logos, documents et tout ce qui contribue à la composition du site.

​ En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation.

Les logos, visuels et contenus présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site « atelier-de-reflexologie » est régie par le droit français. 

Utilisation acceptable

En tant qu'utilisateur, vous acceptez d'utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour des fins illicites, à savoir de violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers au site. Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d'une manière qui viole les conditions d'utilisation acceptables, nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d'accéder à notre site.

​

Limitation de responsabilité

Martine SONNALLIER ne sera pas tenue responsable de tout problème découlant d'une utilisation irrégulière de ce site.

​

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans le RGPD.

​

Divisibilité

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

​

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales régulièrement pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour.